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Legler OHG small foot company

Achimer Straße 7
27755 Delmenhorst
E-Mail: info@legler-online.com
Telefon: 04221 / 97302-40

Associés:

Ingo Legler
Holger Legler
Timo Sommer (Gérant)

Tribunal d’instance Oldenburg, HRA 140288
N° TVA intracommunautaire DE 177 375 305

Contenu de l’offre Internet

La société Handelshaus Legler (appelé « auteur » par la suite)n’assume aucune responsabilité pour l’actualité, l’exactitude, l’integralité ou la qualité des informations offertes. Exclus de principe est tout droit de responsablilté contre l’auteur quant à des dommages matériels ou idéels causés par l’utilisation ou la non-utilisation des informations offertes ou par l’utilisation des informations contenant des fautes et incomplètes. Ceci à condition que l’auteur n’ait pas agi manifestement avec une faute volontaire ou par négligence. Tous les offres sont sans engagement et sans obligation. L’auteur se réserve le droit de changer, de compléter, d’effacer des parties des pages ou l’offre complète sans annonce expresse ou d’arrêter momentanément ou définitivement la publication.

Renvois et liens

Pour des renvois directs ou indirects sur des pages internet étrangères qui sont hors du domaine de responsabilité de l’auteur, un engagement de responsabilité entrerait seulement en vigueur, si l’auteur connaît les contenus et s’il lui serait techniquement possible et supportable d’empêcher l’utilisation en cas de contenus illégaux. Pour cette raison, l’auteur déclare expressément qu’au moment où les liens ont été établis, les pages correspondantes liées étaient sans contenus illégaux. L’auteur n’exerce aucune influence sur la création actuelle et future et sur les contenus des pages liées. C’est la raison pour laquelle il prend, par la présente, ses distances vis-à-vis de tout contenu de toutes les pages liées qui seraient changées après la création des liens. Cette constatation concerne tous les liens et renvois créés au sein de la propre offre internet ainsi que toutes les inscriptions étrangères dans les livres de visiteurs, les forums de discussion et les listes de mailing établis par l’auteur. Seulement le fournisseur de la page sur laquelle il a été renvoyée est responsable des contenus illégaux, avec fautes ou incomplets et, en particulier, des dommages causés par l’utilisation ou la non-utilisation de telles informations offertes. N’est pas responsable celui qui, par des liens, renvoie à la publication correspondante.

Extrait de la loi sur l’utilisation de prestations des télécommunications (TDG) :

§ 5 Responsabilité

(1) Selon les lois générales, les prestataires de service sont responsables de leurs propres contenus qu’ils offrent à l’utilisation.

(2) Les prestataires de service sont seulement responsables de contenus étrangers qu’ils offrent à l’utilisation s’ils connaissent ces contenus et s’il leur est techniquement possible et supportable d’empêcher leur utilisation.

(3) Les pretataires de service ne sont pas responsables des contenus étrangers dont ils offrent seulement l’accès pour l’utilisation. Un coup d’oeil automatique et furtif sur les contenus étrangers à la demande de l’utilisateur est consideré comme entremise de l’accès.

(4) Selon les lois générales, les obligations d’interdiction d’utilisation de contenus illégaux restent intactes si le prestataire de service, sous la sauvegarde des secrets des télécommunications selon § 85 des lois de prestations des télécommunications , obtient connaissance de ces contenus et si un blocage est techniquement possible et supportable pour lui.

Droit d’auteur et marques déposées

Pour toutes ses publications, l’auteur essaie de respecter les droits d’auteur des graphiques, des documents sonores, des séquences vidéo et des textes utilisés, d’utiliser des graphiques, des documents sonores, des séquences vidéo et des textes produits par lui-même ou d’avoir recours à des graphiques, des documents sonores, des séquences vidéo et des textes exempts de licence. Toutes les marques déposées pour sociétés et produits nommées dans le cadre de l’offre internet et protégées le cas échéant par tierce personne sont soumises d’une manière illimitée aux dispositions des lois de désignation valables respectives et des lois de propriété du propriétaire enregistré respectif. Rien qu’en raison de la dénomination on ne peut pas tirer la conclusion que les marques ne sont pas protégées par les droits d’un tiers ! Le droit de reproduction pour la publication d’objets produits par l’auteur sont résevés seulement à l’auteur de la page. La reproduction ou l’emploi de ces graphiques, documents sonores, séquences de vidéo et textes pour d’autres publications électoniques ou imprimés ne sont pas permis sans l’accord fomel de l’auteur.

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